Voici les CGV d’une créatrice de sac fait main en jean et de sac en simili cuir
monsacenjeans
121 impasse des hautes aires
Flassans sur Issole
N° SIRET :
Mail : monsacenjeans@gmail.com
Tél : 06 24 78 73 07
Création de sacs en jeans et simili cuir avec des matériaux recyclés.
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits proposées par monsacenjeans sur son site internet https://monsacenjeans.com.
Elles s’appliquent à tous les clients en France.
Les CGV sont en vigueur à compter de leur dâte de publication sur le site internet.
Toutes commandes validées et payées sont considérées comme acceptées, sous réserve que le produit soit disponible.
Mes sacs sont vendus sans TVA, « »TVA non-applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts » »
Livraison : tous les produits mis en vente sont en stock donc livrés dès réception du paiement.
En cas de litige le droit applicable aux CGV est le droit Français.
Conditions de retour et remboursement : Le client sera remboursé de la totalité des sommes au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle la boutique CGV sera informée de la décision du client d’exercer son droit de rétractation. Le remboursement sera effectué au moment où CGV réceptionnera le produit.
